Affaire Arche de Zoé : à procès éclair, rapatriement éclair

Condamnés à huit ans de travaux forcés, les six membres de l’association l’Arche de Zoé accusés d’ « enlèvement d’enfants » ont demandé, mercredi, leur transfèrement vers la France. Selon des sources diplomatiques tchadiennes, cette demande pourrait intervenir dès jeudi et le rapatriement se faire « très rapidement », si celle-ci est validée par les autorités locales.

Les six membres français de l’Arche de Zoé espèrent un rapatriement éclair. Ils ont fait, mercredi soir, une demande individuelle de transfèrement vers leur pays d’origine auprès des autorités consulaires françaises. Cette demande constitue la première étape vers le processus de rapatriement prévu par la convention de coopération judiciaire franco-tchadienne de 1976. Une demande qui, selon une source diplomatique française contactée par Afrik, a été envoyée au ministre tchadien de la justice Albert Pahimi Padacké. « Les Tchadiens respecteront l’accord de 1976 », a déclaré jeudi M. Padacké, mais pour l’heure il certifie qu’« il n’a pas eu de demande ». Les Français n’auraient alors aucun souci à se faire par rapport à leur rapatriement qui devrait s’effectuer, d’après des sources proches du dossier, « très rapidement ».

En cas de transfèrement vers la France, la peine des six Français condamnés à huit ans de travaux forcés devrait être aménagée. Pour le spécialiste du droit international David Ruzié, interrogé sur France Info, ils risqueraient trois à quatre ans de prison en France. Le sort des six Français n’est pourtant pas encore fixé. Suite à des plaintes déposées par les familles démarchées en France par l’Arche de Zoé, les membres de l’association accusés d’ « exercice illégal de la profession d’intermédiaire en vue de l’adoption et escroquerie » encourent une mise en examen, voire une mise en détention, et un nouveau procès dans ce dossier.

Un procès express

Le procès aura duré cinq jours. Cinq jours durant lesquels on a pris soin de passer sous silence les responsabilités des gouvernements français et tchadien. Pourtant tout au long de l’affaire, Eric Breteau a affirmé que Paris et N’Djamena connaissaient ses intentions. Le président de l’Arche de Zoé s’était entretenu avec le Ministère français des Affaires étrangères au sujet de son projet d’évacuation d’orphelins dès juillet dernier. Pour Me Mario Stasi, un des avocats de la défense qui avait pourtant insisté sur l’« indépendance » de cette justice tchadienne, « ce procès ne fait pas honneur au Tchad ». « La France et le Tchad étaient clairement impliqués dans ce dossier », a déclaré un avocat des parties civiles, Me Magloire Badjé, faisant référence à la visite controversée du président français Nicolas Sarkozy à N’Djamena, le 4 novembre dernier, pour rapatrier les quatre hôtesses de l’air espagnoles et les trois journalistes français. « J’irai chercher les autres détenus (les six membres de l’Arche de Zoé) quoi qu’ils aient fait », avait déclaré jeudi à l’AFP au début de l’affaire Nicolas Sarkozy. Il semblerait que grâce au transfèrement, le président français n’ait même plus à se déplacer.